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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel
Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 15414 posée par M. Jean Pierre Vogel
Soins aux chevaux en période de confinement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 15254 posée par M. Jean Pierre Vogel
Mise au pré des équidés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 00422 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 00423 posée par M. Jean Pierre Vogel
Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel
Épidémie de rhinopneumonie équine en France
La question a été retirée
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Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque
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Question n° 20090 posée par M. Jean Pierre Vogel
Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée
La question est caduque