Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0037G posée par M. Loïc Hervé

Aides à l'industrie automobile française

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03265 posée par M. Loïc Hervé

Transparence sur l'octroi de financements au titre du plan France relance

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

20/10/2022
Pertinence
Question n° 1061S posée par M. Loïc Hervé

Ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

19/12/2019
Pertinence
Question n° 0546G posée par M. Loïc Hervé

Perspectives pour la ligne à grande vitesse Lyon-Turin

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

14/11/2018
Pertinence
Question n° 03168 posée par M. Loïc Hervé

Réactions aux résultats du rapport Analytika

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/02/2018
Pertinence