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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé
Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 06118 posée par M. Loïc Hervé
Fluidification des postes de douanes entre la Haute-Savoie et Genève
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 1061S posée par M. Loïc Hervé
Ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0546G posée par M. Loïc Hervé
Perspectives pour la ligne à grande vitesse Lyon-Turin
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 24082 posée par M. Loïc Hervé
Adaptation de la taxe spéciale sur les véhicules routiers
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09985 posée par M. Loïc Hervé
Motifs de la création de la « fondation ATMB »
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 10062 posée par M. Loïc Hervé
Augmentation de la tarification des péages autoroutiers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé
Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 26063 posée par M. Loïc Hervé
Garanties pour le secteur aérien français
La question est caduque
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Question n° 22582 posée par M. Loïc Hervé
Conditions d'exercice de la profession de taxis dans le canton de Genève
La question est caduque