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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 08363 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certaines représentations théâtrales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 2119S posée par M. Jean-Michel Arnaud
État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 22288 posée par M. Jean-Michel Arnaud
État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes
La question a été transformée.
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Question n° 20470 posée par M. Jean-Michel Arnaud
État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes
La question a été transformée.