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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 22287 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Avenir de l'entreprise Fibre Excellence
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 21307 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Retraite des vétérinaires ayant participé au plan de prophylaxie dans les années 1960-1970
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1542S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 20259 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Avenir de l'entreprise Fibre Excellence
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque
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Question n° 2165S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local
La question est caduque