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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 03212 posée par M. Cédric Perrin

   Conséquences de la hausse des prix de l'énergie sur l'activité des associations en charge de l'aide alimentaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   13/10/2022
2. Question n° 00176 posée par M. Cédric Perrin

   Fiscalité des frais engagés par les bénévoles d'une association

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/07/2022
3. Question n° 00178 posée par M. Cédric Perrin

   Devenir des cendres d'un animal de compagnie

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022
4. Question n° 00182 posée par M. Cédric Perrin

   Mutualisation des cérémonies patriotiques

   Réponse du Ministère des armées

   07/07/2022
5. Question n° 00219 posée par M. Cédric Perrin

   Tarification sociale des cantines scolaires

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   07/07/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 00220 posée par M. Cédric Perrin

   Lutte contre la maladie d'Alzheimer

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   07/07/2022
2. Question n° 24828 posée par M. Cédric Perrin

   Recrutement d'aumôniers musulmans

   La question est caduque

   26/01/2017
3. Question n° 14717 posée par M. Cédric Perrin

   Recrutement d'aumôniers musulmans

   La question est caduque

   05/02/2015