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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

    Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1565G posée par M. Daniel Chasseing

    Mesures sanitaires dans les trains et investissements sur la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1047S posée par M. Daniel Chasseing

    Problème des lignes secondaires de la région Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05467 posée par M. Daniel Chasseing

    Fin de la gratuité de certaines autoroutes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0234S posée par M. Daniel Chasseing

    Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20938 posée par M. Daniel Chasseing

    Ligne ferroviaire Paris Brive

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13565 posée par M. Daniel Chasseing

    Projet de création du TGV Poitiers-Limoges

    La question a été retirée

    Pertinence Faible