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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing
Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 21561 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne à grande vitesse Poitiers-Limoges
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1066S posée par M. Daniel Chasseing
TGV Limousin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 13781 posée par M. Daniel Chasseing
Exonération des zones rurales du versement transport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 13521 posée par M. Daniel Chasseing
Fin de la taxe transit poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20938 posée par M. Daniel Chasseing
Ligne ferroviaire Paris Brive
La question est caduque
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Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand
La question est caduque
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Question n° 13565 posée par M. Daniel Chasseing
Projet de création du TGV Poitiers-Limoges
La question a été retirée