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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 2158G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité des soins dans les établissements hospitaliers
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1939G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Augmentation des contributions des communes forestières à l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1634S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Accès à des traitements innovants contre le cancer du sein
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1565S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Transparence des coûts des énergies renouvelables
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence