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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 08545 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Diminution de l'aide au dispositif « Territoires zéro chômeur »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   05/10/2023
2. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023
3. Question n° 10914 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   « Garantie jeunes » et difficultés des entreprises à recruter

   Réponse du Ministère du travail

   20/06/2019
4. Question n° 24195 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Formation des conducteurs et mécaniciens d'engins forestiers

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/12/2016
5. Question n° 19956 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Situation financière des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   11/02/2016

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0957S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Dysfonctionnements de la plateforme du solde de la taxe d'apprentissage

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/12/2023
2. Question n° 23339 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Réforme de la collecte de la taxe d'apprentissage

   La question est caduque

   29/09/2016