Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20733 posée par M. Henri Cabanel

    Simplification du contrôle par réfractomètre de la teneur en sucre des moûts de raisin naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 20259 posée par M. Henri Cabanel

    Difficultés de la mise en oeuvre de la complémentaire santé obligatoire pour les travailleurs saisonniers agricoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 0755G posée par M. Henri Cabanel

    Mesures européennes en faveur de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 19792 posée par M. Henri Cabanel

    Nécessité d'assouplir la réglementation relative aux cépages résistants aux maladies cryptogamiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0318C posée par M. Henri Cabanel

    La forêt française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23355 posée par M. Henri Cabanel

    Hébergement des chiens de chasse en dehors de la saison

    La question est caduque