Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 04593 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Modalités de fonctionnement du dispositif « un fruit à la récré » dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 02934 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Prise en compte du monde rural dans le plan loup 2018-2023

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 01487 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Conséquences des aléas climatiques en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 01488 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Retards de paiement des aides agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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