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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 18098 posée par M. Jean-Pierre Grand
Prolifération des choucas des tours dans le midi de la France
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 16817 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 16107 posée par M. Jean-Pierre Grand
Conséquences de la disparition du comité professionnel de distribution de carburants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 15250 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 14968 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14777 posée par M. Jean-Pierre Grand
Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée
La question est caduque