Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0154G posée par Mme Corinne Imbert

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1846G posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés d'accès à certains médicaments pour traiter le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1615S posée par Mme Corinne Imbert

    Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1031G posée par Mme Corinne Imbert

    Absence de politique familiale du Gouvernement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0977S posée par Mme Corinne Imbert

    Abus de faiblesse liés à la généralisation de la signature électronique à distance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses