Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0222S posée par Mme Corinne Imbert

    Inquiétudes au sujet du développement de l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  2. Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert

    Éligibilité au Pass'Sport

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  3. Question n° 1615S posée par Mme Corinne Imbert

    Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 1572S posée par Mme Corinne Imbert

    Manque de places dans les structures pour enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des moulins à eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2168S posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés rencontrées par des associations en matière d'éligibilité aux subventions pour des projets de location en meublé

    La question est caduque