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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne
Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06469 posée par Mme Chantal Deseyne
Extension de la période transitoire pour la mise en place du guichet unique des formalités aux entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0365G posée par Mme Chantal Deseyne
Exportation des céréales françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05796 posée par Mme Chantal Deseyne
Déremboursement d'un équipement de pointe pour le traitement des accidents vasculaires cérébraux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0399S posée par Mme Chantal Deseyne
Application du dispositif d'emploi-retraite pour les élus locaux cessant leur activité professionnelle principale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 11638 posée par Mme Chantal Deseyne
Ressources et calendrier du projet du centre national de ressources sur la cérébro-lésion
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09783 posée par Mme Chantal Deseyne
Situation de fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale confrontés à un covid long
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09233 posée par Mme Chantal Deseyne
Persistance des difficultés rencontrées dans le fonctionnement du guichet unique des formalités aux entreprises
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08471 posée par Mme Chantal Deseyne
Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne
Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence