Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne
Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 06469 posée par Mme Chantal Deseyne
Extension de la période transitoire pour la mise en place du guichet unique des formalités aux entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 05796 posée par Mme Chantal Deseyne
Déremboursement d'un équipement de pointe pour le traitement des accidents vasculaires cérébraux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 04266 posée par Mme Chantal Deseyne
Application du dispositif d'emploi-retraite pour les élus locaux cessant leur activité professionnelle principale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 03596 posée par Mme Chantal Deseyne
Application du malus écologique aux engins des services d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 11638 posée par Mme Chantal Deseyne
Ressources et calendrier du projet du centre national de ressources sur la cérébro-lésion
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 09783 posée par Mme Chantal Deseyne
Situation de fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale confrontés à un covid long
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 09233 posée par Mme Chantal Deseyne
Persistance des difficultés rencontrées dans le fonctionnement du guichet unique des formalités aux entreprises
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 08471 posée par Mme Chantal Deseyne
Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne
Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention