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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0382G posée par M. Jean-François Longeot
Suites du rapport du conseil d'orientation des infrastructures
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 05534 posée par M. Jean-François Longeot
Service minimum dans le secteur des transports en commun
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 1650G posée par M. Jean-François Longeot
Modalités pour le retour des trains de nuit
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 0634S posée par M. Jean-François Longeot
Suppression d'un aller-retour Paris-Lausanne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 03621 posée par M. Jean-François Longeot
Rénovation des petites lignes ferroviaires par les régions et révision des contrats de plan
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot
Investissements ferroviaires menacés
La question est caduque
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Question n° 13199 posée par M. Jean-François Longeot
Instauration d'une vignette pour les transporteurs routiers étrangers
La question est caduque
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Question n° 11608 posée par M. Jean-François Longeot
Application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire
La question est caduque