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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0490S posée par M. Pierre Médevielle

   Délocalisation de l'usine Latécoère et remboursement des aides publiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023
2. Question n° 0314S posée par M. Pierre Médevielle

   Recrutement dans la fonction publique territoriale pour des postes à horaires atypiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   15/12/2022
3. Question n° 1148S posée par M. Pierre Médevielle

   Traitement des listes électorales par l'État en Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère des outre-mer

   27/02/2020
4. Question n° 0728S posée par M. Pierre Médevielle

   Prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   04/04/2019
5. Question n° 0265S posée par M. Pierre Médevielle

   Risque d'une crise sanitaire sans précédent

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   01/03/2018

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle

   Situation des médecins en zone rurale

   La question est caduque

   10/02/2022
2. Question n° 0209S posée par M. Pierre Médevielle

   Regroupement de la gendarmerie départementale de la Haute-Garonne

   La question a été retirée

   01/02/2018