Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 09807 posée par Mme Sylvie Robert

    Situation financière des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  2. Question n° 03433 posée par Mme Sylvie Robert

    Statut des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 00309 posée par Mme Sylvie Robert

    Revalorisation des doctorants contractuels

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 08963 posée par Mme Sylvie Robert

    Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 05995 posée par Mme Sylvie Robert

    Harmonisation des règles fiscales appliquées aux artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09803 posée par Mme Sylvie Robert

    Manque de places d'examen au permis de conduire en Ille-et-Vilaine et en Bretagne

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 28307 posée par Mme Sylvie Robert

    Revalorisation des doctorants contractuels

    La question est caduque

  3. Question n° 24452 posée par Mme Sylvie Robert

    Revalorisation des doctorants contractuels

    La question est caduque