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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 1153S posée par Mme Sylvie Robert

   Impact des règles de remplacement et de formation des enseignants sur la mise en oeuvre des dispositifs d'éducation à l'image

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024
2. Question n° 0717S posée par Mme Sylvie Robert

   Situation de l'instruction au tribunal judiciaire et à la cour d'appel de Rennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   01/06/2023
3. Question n° 0657S posée par Mme Sylvie Robert

   Accompagnement des commerçants rennais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   04/05/2023
4. Question n° 0017S posée par Mme Sylvie Robert

   Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

   Réponse du Ministère de la culture

   07/07/2022
5. Question n° 2108S posée par Mme Sylvie Robert

   Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   27/01/2022

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert

   Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

   La question est caduque

   16/06/2022