Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 08631 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de préserver la filière vitrailliste face aux contraintes liées au plomb

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 26508 posée par M. Cyril Pellevat

    Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 15937 posée par M. Cyril Pellevat

    Prise de mesures pour les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 15938 posée par M. Cyril Pellevat

    Conséquences de l'épidémie sur le secteur de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22954 posée par M. Cyril Pellevat

    Délais et modalités de réouverture des parcs à thème en période de crise sanitaire

    La question est caduque