Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 08876 posée par Mme Nicole Duranton

    Utilisation de la visioconférence pour les réunions des bureaux des conseils départementaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 06145 posée par Mme Nicole Duranton

    Alternatives au contrôle technique renforcé des deux roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 04472 posée par Mme Nicole Duranton

    Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 01542 posée par Mme Nicole Duranton

    Diplomatie internationale par des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 01543 posée par Mme Nicole Duranton

    Volatilité des prix des engrais azotés provoquée par le conflit russo-ukrainien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 11018 posée par Mme Nicole Duranton

    Motif n° 4 de l'autorisation d'instruction en famille

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10086 posée par Mme Nicole Duranton

    Lutte contre la tuberculose bovine en Normandie

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 01270 posée par Mme Nicole Duranton

    Conséquences de la constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 01271 posée par Mme Nicole Duranton

    Journée nationale d'hommage aux soignants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 26725 posée par Mme Nicole Duranton

    Augmentation et confusion des tarifs SNCF

    La question est caduque

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