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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein
Aménagement du territoire des aéroports régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0608S posée par M. Claude Nougein
Avenir de la ruralité
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
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Question n° 06201 posée par M. Claude Nougein
Rupture des médicaments en pharmacie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02777 posée par M. Claude Nougein
Remise en cause de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02779 posée par M. Claude Nougein
Dotation d'équipement des territoires ruraux et mise en place d'un bonus-malus
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02971 posée par M. Claude Nougein
Fongibilité des fonds entre les compétences enfance et petite enfance de la caisse d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02781 posée par M. Claude Nougein
Administration du droit des sols et territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19069 posée par M. Claude Nougein
Entretien des pistes forestières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18168 posée par M. Claude Nougein
Priorité nationale pour le haut débit en zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14916 posée par M. Claude Nougein
Financement des aéroports par les départements
La question est caduque
Pertinence