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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein
Temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 18148 posée par M. Claude Nougein
Possibilité de dérogation pour les transports scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 02971 posée par M. Claude Nougein
Fongibilité des fonds entre les compétences enfance et petite enfance de la caisse d'allocations familiales
La question est caduque
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Question n° 19063 posée par M. Claude Nougein
Lycées agricoles en Corrèze et nouvelle région
La question est caduque
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Question n° 18379 posée par M. Claude Nougein
Harmonisation des frais de scolarité
La question est caduque
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Question n° 18380 posée par M. Claude Nougein
Poursuite du dispositif du projet éducatif territorial
La question est caduque
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Question n° 18381 posée par M. Claude Nougein
Dotation de solidarité rurale « cible » et regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque