Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein
Temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
1 questions
-
Question n° 18380 posée par M. Claude Nougein
Poursuite du dispositif du projet éducatif territorial
La question est caduque
-
Question n° 18381 posée par M. Claude Nougein
Dotation de solidarité rurale « cible » et regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
-
Question n° 18382 posée par M. Claude Nougein
Rythmes scolaires et augmentation du fonds de soutien aux communes
La question est caduque
-
Question n° 14982 posée par M. Claude Nougein
Réforme des rythmes scolaires et allongement de la journée scolaire
La question est caduque