Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0608S posée par M. Claude Nougein

    Avenir de la ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  2. Question n° 02968 posée par M. Claude Nougein

    Taxe de séjour

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 02777 posée par M. Claude Nougein

    Remise en cause de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 02780 posée par M. Claude Nougein

    Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  5. Question n° 19067 posée par M. Claude Nougein

    Désertification médicale et numerus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18168 posée par M. Claude Nougein

    Priorité nationale pour le haut débit en zones rurales

    La question est caduque

  2. Question n° 18171 posée par M. Claude Nougein

    Péréquation de la dotation globale de fonctionnement entre les zones urbaines et rurales

    La question est caduque

  3. Question n° 14916 posée par M. Claude Nougein

    Financement des aéroports par les départements

    La question est caduque