Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07701 posée par M. Mathieu Darnaud

Disparition définitive du réseau en cuivre

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

06/07/2023
Pertinence
Question n° 03082 posée par M. Mathieu Darnaud

Installation d'un téléphone fixe dans les établissements recevant du public

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

25/10/2018
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00436 posée par M. Mathieu Darnaud

Défaillances du réseau de téléphonie fixe en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

13/07/2017
Pertinence