Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

    Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  2. Question n° 05402 posée par M. Mathieu Darnaud

    Révision en cours des normes de commercialisation européennes concernant les volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 01554 posée par M. Mathieu Darnaud

    Lutte contre la prolifération des chenilles processionnaires du pin et du chêne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  4. Question n° 01218 posée par M. Mathieu Darnaud

    Transmission d'exploitation dans le cadre d'un groupement agricole d'exploitation en commun

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 01220 posée par M. Mathieu Darnaud

    Majoration de la pension des retraités agricoles ayant élevé au moins trois enfants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28277 posée par M. Mathieu Darnaud

    Transmission d'exploitation dans le cadre d'un groupement agricole d'exploitation en commun

    La question est caduque

  2. Question n° 27807 posée par M. Mathieu Darnaud

    Majoration de la pension des retraités agricoles ayant élevé au moins trois enfants

    La question est caduque

  3. Question n° 25853 posée par M. Mathieu Darnaud

    Droits de succession en matière d'indivision forestière

    La question est caduque