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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 07702 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque de vétérinaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 05231 posée par M. Mathieu Darnaud

    Impossibilité de publier le palmarès annuel des hôpitaux et cliniques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 03081 posée par M. Mathieu Darnaud

    Limite d'âge de 70 ans opposée aux donneurs de sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 25781 posée par M. Mathieu Darnaud

    Compensation pour les communes du dispositif d'autorisation spéciale d'absence lié à la covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 25228 posée par M. Mathieu Darnaud

    Suivi médical des agents des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 10693 posée par M. Mathieu Darnaud

    Extension aux apprentis de 17 ans de l'aide au financement du permis de conduire

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 26775 posée par M. Mathieu Darnaud

    Lutte contre la prolifération des chenilles processionnaires du pin et du chêne

    La question est caduque

  3. Question n° 24938 posée par M. Mathieu Darnaud

    Fusion entre le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

    La question est caduque

  4. Question n° 22965 posée par M. Mathieu Darnaud

    Limite d'âge de 70 ans opposée aux donneurs de sang

    La question est caduque

  5. Question n° 21039 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation inéquitable des étudiants primants en santé ayant commencé leur cursus à la rentrée 2020

    La question est caduque

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