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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0475S posée par M. Bernard Delcros
Prime technique pour les agents du centre d'exploitation et d'intervention de Murat dans le Cantal
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 1422S posée par M. Bernard Delcros
Relance des trains de nuit en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1386S posée par M. Bernard Delcros
Avenir des petites lignes ferroviaires dans le Massif central
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12370 posée par M. Bernard Delcros
Coupe budgétaire pour les chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0758S posée par M. Bernard Delcros
Ligne Aurillac-Bretenoux-Biars-Brive
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27264 posée par M. Bernard Delcros
Revalorisation des pensions de retraite agricole pour les retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local
La question est caduque
Pertinence