Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10112 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Concurrence déloyale des miels de provenance étrangère à l'encontre des apiculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 25734 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Perspectives des élevages de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 25424 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Prix des matières premières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 14189 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Conduite de véhicules agricoles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 12728 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Forte diminution du revenu agricole moyen et aides européennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20213 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Critères fondant l'état de catastrophe naturelle en cas de sécheresse

    La question est caduque

  2. Question n° 17954 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Caractère obligatoire du chronotachygraphe

    La question est caduque