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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers
Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 0879S posée par M. Pierre Cuypers
Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0206G posée par M. Pierre Cuypers
Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2137G posée par M. Pierre Cuypers
Hausse du prix de l'azote
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 25375 posée par M. Pierre Cuypers
Contrôle de la production de cannabidiol
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25376 posée par M. Pierre Cuypers
Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre
La question est caduque
Pertinence