Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 21627 posée par M. Pierre Cuypers

    Difficultés des producteurs de pommes de terre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 19381 posée par M. Pierre Cuypers

    Recrudescence des actions de squat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 17231 posée par M. Pierre Cuypers

    Situation des techniciens de laboratoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 14677 posée par M. Pierre Cuypers

    Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 09869 posée par M. Pierre Cuypers

    Devenir de l'agence de gestion et de développement informatique

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25375 posée par M. Pierre Cuypers

    Contrôle de la production de cannabidiol

    La question est caduque

  2. Question n° 25376 posée par M. Pierre Cuypers

    Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre

    La question est caduque

  3. Question n° 20546 posée par M. Pierre Cuypers

    Gestion de l'eau et de l'assainissement pour les communes rurales

    La question est caduque

  4. Question n° 14676 posée par M. Pierre Cuypers

    Situation des entreprises du bâtiment dans la rénovation énergétique

    La question est caduque

  5. Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

    Classement écologique de la rivière Ourcq

    La question est caduque