Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 22494 posée par M. Jacques Le Nay

Droit au renouvellement des orthèses plantaires prescrit par les orthopédistes-orthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/04/2021
Question n° 13066 posée par M. Jacques Le Nay

Fonds social européen

Réponse du Ministère du travail

14/11/2019
Question n° 03219 posée par M. Jacques Le Nay

Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Question n° 03221 posée par M. Jacques Le Nay

Troubles spécifiques du langage et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Question n° 03223 posée par M. Jacques Le Nay

Insertion professionnelle des personnes « dys »

Réponse du Ministère du travail

15/02/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14648 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

La question est caduque

05/03/2020
Question n° 14310 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

La question est caduque

13/02/2020
Question n° 14363 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

La question est caduque

13/02/2020
Question n° 14126 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et de produits de santé

La question est caduque

30/01/2020