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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot
Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 2310G posée par M. Philippe Folliot
Élevage pastoral et prédateurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 21022 posée par M. Philippe Folliot
Protection effective de la biodiversité à la Passion - Clipperton
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 10873 posée par M. Philippe Folliot
Réglementations et contraintes appliquées au métier de taxidermiste
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 09927 posée par M. Philippe Folliot
Protection de l'aire marine protégée de l'île de La Passion-Clipperton
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 07683 posée par M. Philippe Folliot
Moyens données aux chasseurs pour la régulation des gibiers
La question a été transformée.
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Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot
Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique
La question est caduque
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Question n° 27227 posée par M. Philippe Folliot
Situation de l'éco-organisme Alcome
La question est caduque