Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0281S posée par M. Stéphane Demilly
Mutualisation des pylônes et antennes-relais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
-
Question n° 01985 posée par M. Stéphane Demilly
Friches industrielles en France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 26269 posée par M. Stéphane Demilly
État d'avancement du projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 24043 posée par M. Stéphane Demilly
Application de la loi littoral du 3 janvier 1986
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 22156 posée par M. Stéphane Demilly
Fracture numérique
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 07076 posée par M. Stéphane Demilly
Coûts induits par la mise en place de l'adressage pour les communes
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 05629 posée par M. Stéphane Demilly
Coûts induits par la mise en place de l'adressage pour les communes
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 28396 posée par M. Stéphane Demilly
Répartition des dotations d'État à destination des communes rurales
La question est caduque