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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly
Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
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Question n° 1772S posée par M. Stéphane Demilly
Lutte contre les escroqueries
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
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Question n° 20598 posée par M. Stéphane Demilly
Vacance d'un siège de conseiller communautaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 23984 posée par M. Stéphane Demilly
Lutte contre les escroqueries
La question est caduque
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Question n° 22676 posée par M. Stéphane Demilly
Mise en place d'un contrôle technique pour les motocycles
La question est caduque