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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0446G posée par M. Étienne Blanc
Écriture inclusive à l'université de Lyon
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26283 posée par M. Étienne Blanc
Modalités de remboursement des frais de garde aux élus d'arrondissements
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23026 posée par M. Étienne Blanc
Influence et agissements de la Turquie en France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 11074 posée par M. Étienne Blanc
Possibilité pour une commune de la Métropole de Lyon de participer à une société d'économie mixte ayant pour objet le portage immobilier de son patrimoine
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 23024 posée par M. Étienne Blanc
Actes de violence contre les personnes d'origine kurde
La question est caduque
Pertinence