Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 01943 posée par M. Jean-Pierre Decool

Création d'un référentiel national des enfants soumis à l'obligation d'instruction

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

08/04/2021
Question n° 21588 posée par M. Jean-Pierre Decool

Place des langues régionales dans le concours de recrutement des professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/03/2021
Question n° 20702 posée par M. Jean-Pierre Decool

Vaccination des étudiants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Question n° 20178 posée par M. Jean-Pierre Decool

Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/01/2021

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05179 posée par M. Jean-Pierre Decool

Enseignement des langues régionales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/02/2023
Question n° 28185 posée par M. Jean-Pierre Decool

Recrutement d'enseignants pour la rentrée scolaire 2022-2023

La question est caduque

09/06/2022
Question n° 26150 posée par M. Jean-Pierre Decool

Désaffection des étudiants en médecine pour la psychiatrie

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 20540 posée par M. Jean-Pierre Decool

Budget des étudiants boursiers face au retard de versement des aides

La question est caduque

04/02/2021