Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Valorisation des sédiments issus de dragage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 07929 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Pratique du covoiturage dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0459G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Projet de simplification de la carte départementale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 05919 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Répartition des distributeurs de billets

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

  5. Question n° 03631 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Naissance de l'agence de cohésion des territoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04885 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Valorisation des sédiments issus de dragage

    La question a été transformée.

  2. Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Désertification médicales des zones rurales

    La question est caduque