Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 22876 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Revalorisation statutaire des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 22568 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Risques liés à la prescription de méthylphénidate aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22179 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des professionnels du secteur funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 21651 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dépistage du Covid-19 à grande échelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Désertification médicales des zones rurales

    La question est caduque

  2. Question n° 26150 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Désaffection des étudiants en médecine pour la psychiatrie

    La question est caduque

  3. Question n° 22178 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des agents municipaux intervenant dans les écoles

    La question est caduque