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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

   Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023
2. Question n° 0406S posée par Mme Monique Lubin

   Soutien de l'État aux projets de résidences de répit partagé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/02/2023
3. Question n° 0368S posée par Mme Monique Lubin

   Calcul des retraites agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023
4. Question n° 0208S posée par Mme Monique Lubin

   Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   20/10/2022
5. Question n° 2074S posée par Mme Monique Lubin

   Prestataires et prestations d'accompagnement des demandeurs d'emploi rencontrant des freins à la mobilité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   20/01/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0145S posée par Mme Monique Lubin

   Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

   La question a été retirée

   15/09/2022
2. Question n° 0854S posée par Mme Monique Lubin

   Situation du groupe industriel Europlasma

   La question a été retirée

   27/06/2019