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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol
Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 03413 posée par Mme Émilienne Poumirol
Difficultés et délais excessifs de traitement des dossiers relatifs au dispositif ma prime Renov'
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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Question n° 02563 posée par Mme Émilienne Poumirol
Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 08933 posée par Mme Émilienne Poumirol
Financement des services express régionaux métropolitains
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 28265 posée par Mme Émilienne Poumirol
Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales
La question est caduque
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Question n° 24730 posée par Mme Émilienne Poumirol
Non-remboursement d'analyses médicales essentielles par l'assurance maladie
La question est caduque