Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01860 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Prise en charge des repas des employés par leurs entreprises

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  2. Question n° 24056 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Difficultés de recrutement dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 11540 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Nouveau système de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 11152 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Évolution de la mission des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 09651 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Formation professionnelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10239 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dispositifs d'accompagnement pour la réorientation professionnelle des mères de famille

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 09873 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Pénurie d'examinateurs du permis de conduire

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 26116 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation des aides-soignantes

    La question est caduque

  4. Question n° 19269 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Paiement des congés payés des salariés d'établissements fermés dans le cadre de la crise sanitaire

    La question est caduque

  5. Question n° 17380 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Attractivité des métiers et formations dans le secteur médico-social

    La question est caduque