Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0120G posée par M. Jean-Pierre Moga
Quelles leçons tirer de l'assassinat de Vanesa à Tonneins ?
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 1857S posée par M. Jean-Pierre Moga
Permanence des soins et désertification médicale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1658G posée par M. Jean-Pierre Moga
Inondations dans le Sud-Ouest
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Moga
Difficultés de mise en place du tiers payant
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 07528 posée par M. Jean-Pierre Moga
Fiscalité appliquée à la rénovation ou à la construction de casernes de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence