Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02364 posée par M. Éric Gold

    Relance et promotion de l'auto-train

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 11668 posée par M. Éric Gold

    Modernisation du contrôle aérien français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 0675G posée par M. Éric Gold

    Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 08044 posée par M. Éric Gold

    Impossibilité de recouvrements des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de la mobilité

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 06769 posée par M. Éric Gold

    Mobilisation en faveur de l'utilisation du vélo

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07932 posée par M. Éric Gold

    Fiscalité de l'autopartage entre particuliers

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 24344 posée par M. Éric Gold

    Relance et promotion de l'auto-train

    La question est caduque

  3. Question n° 23724 posée par M. Éric Gold

    Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

    La question est caduque

  4. Question n° 20581 posée par M. Éric Gold

    Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

    La question est caduque