Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1197S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Dotation exceptionnelle pour la stérilisation des chats

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Consigne des bouteilles en plastique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 0252G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Restauration des cours d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 00656 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Dépôts illégaux de déchets de chantiers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 24305 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Dispositif « MaPrimeRénov' »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11216 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Application des tarifs sur la taxe de publicité extérieure

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 27673 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Dépôts illégaux de déchets de chantiers

    La question est caduque

  3. Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux

    La question est caduque

  4. Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

  5. Question n° 14116 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Future réglementation environnementale

    La question est caduque