Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Soutien aux structures de sport indoor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Place de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du sport français

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 05461 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Décrets d'application de la loi du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24495 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Conséquences de l'obligation du passe sanitaire pour la pratique sportive en club

    La question est caduque

  2. Question n° 20007 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Pratique des sports de tennis en courts couverts

    La question est caduque

  3. Question n° 19123 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation de l'aviation légère et sportive

    La question est caduque