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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Avenir du sport français
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 05461 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Décrets d'application de la loi du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 02522 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Éthique du sport et exploitation commerciale de l'image des sportif entraîneurs
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20007 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Pratique des sports de tennis en courts couverts
La question est caduque